Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PENTES ROUGES
VIGNOBLE DU CHATEAU MONCONTOUR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3282781
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2014
DOMAINE DES PENTES ROUGES de VIGNOBLE DU CHATEAU MONCONTOUR

Présentation de la marque DOMAINE DES PENTES ROUGES

Déposée le 24 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLE DU CHATEAU MONCONTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES PENTES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLE DU CHATEAU MONCONTOUR domicilié(e) Château de Moncontour,37210 VOUVRAY - 37210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 093 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 44-52, Rue de la Justice,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque DOMAINE DES PENTES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PENTES ROUGES est expirée depuis le 24 mars 2014.

VIGNOBLE DU CHATEAU MONCONTOUR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONCONTOUR , PREDILECTION , MONCONTOUR , LA SEMILLANTE


VIGNOBLE DU CHATEAU MONCONTOUR Société anonyme - Château de Moncontour,37210 VOUVRAY - 37210 - France - SIREN 394093785


FERAY LENNE CONSEIL - 44-52, Rue de la Justice,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524915 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vins d'appellation d'origine.